Code Etolien
Code Civil Etolien :
Le code civil Etolien est un code fixant les droits et devoirs des habitants de la Ligue Etolienne, de Delphes à Sparte en passant par Olympie aucune des cités n’est exclue.
Art-1 : Tout habitant de la ligue ayant des parents Civils est considéré comme Civil. Afin qu’une personne étrangère puisse l’obtenir il doit passer les épreuves de civilité (se référer au code annexe) pour les exceptions se référer au code pénal.
Art-2 : Chaque Civil a le droit de parole à destination des représentants du gouvernement.
Art-3 : Chaque Civil a le devoir d’effectuer un contrat militaire à l’âge de 16, 17 ou 18 ans, ensuite tout les 5 ans un rappel de 6 mois aura lieu afin de ne pas oublier les méthodes militaire. A partir de 45 ans ils sont exemptés du devoir de rappel.
Art-4 : Le contrat militaire est un entrainement d’un an donné aux jeunes à l’âge de leur choix, 16 17 ou 18 ans. Il dure de un an et apprend aux civils l’art de la guerre. Après tous les 5 ans six mois de rappels sont imposés.
Art-5 : L’Etude de la guerre est un programme obligatoire à partir de 12 ans jusqu’au début du contrat militaire. C’est un programme instruisant les jeunes dans les centres de formation ou chez leur père qui leur apprend la stratégie ainsi que les bases du maniement des armes.
Art-6 : Les Civils ont le droit d’association, ils ont le droit de former une association afin de défendre leurs opinions dans la ville responsable de leur territoire.
Art-7 : Le territoire sera recoupé autour de chaque grande ville en « contrée » un représentant du gouvernement par contrée écoutera les demandes du peuple et devra recevoir les gens voulant demander diverses choses. Il est nommé gouverneur de la province, bien que l’autorité suprême de la ville reste le dirigeant. Son devoir sera de retransmettre les ordres du gouvernement fédéral et de les faire appliquer.
Art-8 : Les Civils ont le droit de culte, s’ils le souhaitent ils ont le droit une fois par jour à une prière d’un quart d’heure en l’honneur d’un des tout puissants.
Art-9 : Les Civils sont tenus de ne pas voler.
Art-10 : Les Civils sont tenus de ne pas blesser ni tuer.
Art-11 : Les Civils sont tenus de ne pas enfreindre les règles Etoliennes :
-11 a) : Les Civils sont tenus de ne pas inciter à la haine.
-11 b) : Les Civils sont tenus de ne pas inciter à la rébellion.
-11 c) : Les Civils sont tenus de ne pas inciter à enfreindre les Articles du Code Civil.
-11 d) : Les Civils sont tenus de ne pas diffamer.
Art-12 : Les Civils sont tenus de respecter les autres Civils de la Ligue et à ne pas divulguer d’informations confidentiels à l’étranger.
Art-13 : Les Civils ont le droit de porter accusation sur un homme qu’ils suspectent d’un crime.
Art-14 : Tout Civil accusé a le droit de demander un procès équitable.
Art-15 : Tout Civil accusé ne peut rester plus d’une semaine en attente de son audience.
Art-16 : Tout Civil accusé a le droit de demander l’assistance d’un homme pour son procès.
Art-17 : Tout Civil accusé a le droit de faire appel à des témoins de son côté pour le défendre.
Art-18 : Tout Civil accusé ou non a le devoir de respect envers le gouvernement et les délégations Judiciaires, toute insulte sera considéré comme un crime.
Art-19 : Tout Civil a le droit d’opinion, il a le droit de penser et d’exposer ses idées aussi bien en publique qu’au près d’une délégation judiciaire ou gouvernementale sur un sujet du moment qu’il n’incite ni à la rébellion, ni au meurtre, ni au vol et qu’il n’insulte pas les délégations.
Art-20 : Tous les Articles ci-dessus cités doivent être respecté et aucun manquement ne sera tolérer.
Art-21 : Il est obligatoire de posséder chez soit un exemplaire du code civile et un du code pénal.
Art-22 : La majorité est fixée à 20 ans.
Code Pénal Etolien :
Le code pénal est une liste d’article concernant le fonctionnement de la justice et des sanctions dans la Ligue.
Art-1 : Chaque Civil dont la culpabilité est confirmé se voit retiré ses droits et devoirs civiques et passe au statut « Détenus ».
Art-2 : Les délégations Judiciaires du gouvernement sont officielles et tout insulte ou attentat à leur égard est considéré comme crime contre la Ligue.
Art-3 : Les délégations Judiciaires sont les seuls à avoir le droit de valider ou non la culpabilité d’un homme.
Art-4 : Les délégations Judiciaires sont les seuls à avoir le droit de retirer le statut de Civil à un homme après procès.
Art-5 : Les délégations Judiciaires sont présentes dans toutes les villes et les représentants de l’ordre leur doivent obéissance.
Art-6 : Les délégations Judicaires ont le pouvoir de retirer le droit de représentation d’un agent de l’ordre.
Art-7 : Les Agent de l’ordre ont le statut de Civil et celui de Représentant. Les Représentant ont le droit de mettre aux arrêts un homme, Civil ou non pour divers chef d’accusation, il sera mit en détentions et devra être mené dans la semaine devant une délégation Judiciaire.
Art-8 : La délégation Civil est une délégation élue par les Civils chargées dans chaque ville de veiller au respect des droits des civils en matière de Justice.
Art-9 : Si un membre d’une délégation Judiciaire est inculpé il sera jugé par le haut cours de justice composé des dirigeant des cités de la Ligue où leurs plus fidèles représentation et son crime sera de la plus haute importance.
Art-10 : Les représentants ne peuvent être inculpés que par une délégation Judiciaire.
Art-11 : Le droit de réparation peut-être demandé par tout Civil dont le procès aura prouvé l’innocence.
Art-12 : Le droit de réparation est le droit qu’un civil accusé a le droit de mettre en avant à la fin de procès s’il n’est pas reconnu coupable. Cela consiste en le fait que l’accusateur doit payer une indemnité pour avoir accusé un Civil non-coupable.
Art-13 : Le droit à la contre-diffamation est un droit supérieur au droit de réparation, s’il est donné par un homme à la fin de son procès alors l’accusateur sera mis en procès pour diffamation. Il peut-être invalidé par un membre de la délégation Judiciaire si celui-ci estime que l’utilisateur abuse du droit, dans ce cas le droit à la réparation est également supprimé.
Art-14 : Tout manquement de respect à qui que se soit ou toute intervention durant une audience sera passible d’une amende et d’une peine de prison si récidive.
Art-15 : Les crimes sont classés seront une échelle :
-niveau 0 : Un crime de basse importance, le vol d’une chose non-importante ou un manque de respect trop répétitif. Une amende est la seule condamnation possible.
-niveau 1 : Un crime un peu plus important, une altercation ou un vol de plus haute importance. Une insulte envers un Agent de l’ordre. Passible d’une amende plus haute et d’une peine de prison mineure.
-Niveau 2 : Récidive de n’importe quel crime, violence aggravé ou vol de gravité majeure. Insulte envers le représentant d’une délégation judiciaire, civile ou gouvernementale. Passible d’une amende très haute et d’une peine de prison importante.
-Niveau 3 : Tentative de rébellion, récidive d’un crime de niveau 2, diffamation grave, meurtre vol de dossiers confidentiels, divulgation de documents secrets. Passible d’une saisie des biens et d’une peine de prison très grande.
-Niveau 4 : Crime contre le pays, meurtre du représentant d’une délégation quel qu’elle soit, rébellion et/ou alliance avec un pays ennemi. Passible de la prison à vie et du statut d’exiler.
-Niveau 5 : Crime grave contre les dieux, profanation, meurtre en série de personnes importante, rébellion aggravée, déclenchement de guerre, diffamation à propos du gouvernement. Peine de mort obligatoire.
Art-16 : Explication sur le statut d’exilé : Suite à un crime de niveau 4 un Civil peut passer sous le titre d’exiler. Il sera exilé du pays ses biens seront tous saisis et il sera considéré comme un ennemi de la nation, le retour dedans sera considéré comme un crime de niveau 5.
Art-17 : Le non-respect de l’article 21 du code civil sera considéré comme un crime de niveau 2.
Art-18 : La destruction, la réécriture à sa manière ou l’insulte des deux codes sera considéré comme un crime de niveau 3.
Art-19 : Toute tentative d’échapper à une peine, peut-importe le niveau sera considéré comme niveau 4 et sera rajouté à la peine.
Art-20 : La tentative d’échapper aux articles 3 et 5 du code civil sera considéré comme un crime de niveau 4 ; pour l’article 5 les parents seront tenus pour responsables.
Code militaire Etolien:
Le Code militaire Etolien est une explication sur les devoirs militaire de la nation et sur le statut de soldats.
Art-1 : Tout homme de 16 à 45 ans sera tenu de posséder une panoplie militaire selon son poste dans l’armée.
Art-2 : Les parents d’un jeune homme sont tenus de lui fournir et d’entretenir son matériel militaire jusqu’à ce qu’il puisse le faire.
Art-3 : Toute désobéissance à un officier militaire dans l’armée sera passible de la peine militaire.
Art-4 : Tout Civil refusant d’aider un soldat blessé ou d’obéir aux ordres d’un officier (si le gouvernement a déclaré l’état de crise militaire ou si une délégation gouvernementale a chargé l’armée de diriger la ville) sera passible d’une peine de niveau 3.
Art-5 : L’Etat de crise militaire peut-être déclaré par le gouvernement en cas de guerre grave et de très mauvais état de la Ligue. Une fois déclaré tous les hommes non-mobiliser pour l’armée seront tenus de défendre fermement leur ville, les villageois devront obéissance à l’armée et auront le devoir d’aider ceux-ci en cas de passage.
Art-6 : L’Ecole militaire est une école non-obligatoire où les hommes ayant finit la première année de contrat militaire pourront s’inscrire. Ils obtiendront des diplômes leur offrant des grades dans l’armée pouvant aller jusqu’à commandant, une personne qui passe ce diplôme se doit d’avoir un rappel d’un an tout les deux ans.
Art-7 : La peine militaire est une peine donné par un officier à un soldat ayant tenté de déserter ou de refusé les ordres. Il sera mit trois jours à l’ombre avec comme nourriture pain sec et eau. La première récidive sera passible d’une punition supérieure, trois semaines à l’ombre et un enlèvement temporaire des droits Civils de l’intéressé (ceci sera considéré comme la décision d’une délégation judiciaire). La troisième récidive sera considérée comme un crime de niveau 4.
Art-8 : Si un soldat abuse de son pouvoir sur les Civils il se verra passible de la peine militaire directement au niveau 2.
Art-9 : Le statut de soldat oblige l’intéressé à se soumettre aux officiers supérieurs sans quoi il sera passible de la peine militaire ; un soldat est exempté des peines Civils hormis en cas de crime de niveau 5. Le soldat conserve de côté son statut de Civil sauf en cas de peine militaire de niveau deux.
Art-10 : La punition militaire est un châtiment spécial. Pouvant être appliqué sur un homme entre 20 et 30 ans pour un crime de niveau 3 cela sera un engagement dans l’armée jusqu’à ce que la délégation arrête la peine ; l’homme se verra ensuite déchu de son statut de Civil et devra passer les épreuves civilité pour les récupérés. Les parents d’un jeune garçon pourront le punir ainsi s’il a entre 16 et 20 ans, la punition durera 6 mois.
Code Annexe :
Le code annexe contient des explications sur divers fonctionnement.
Art-1 : Les épreuves de Civilités sont des épreuves donnés à une personne n’ayant pas les droits civils, étranger ou ancien détenu ayant la preuve de bonne foi voulant obtenir les droits Civils. C’est une série d’épreuve militaires et Civils destinés à tester la civilité de la personne ainsi que son obéissance.
Art-2 : Le statut de Civil est le statut basique de la ligue, il donne les droits civils
Art-3 : Le statut de détenu est celui d’un homme ayant était passible d’une peine inférieur au niveau 4. Les droits civils lui sont retirés ainsi que son statut de civils.
Art-4 : Le Statut d’exilé est un statut donné à un homme lorsque l’exile lui est appliqué. Il n’a plus le droit de mettre le pied sur les terres Etoliennes, s’il le fait il sera exécuté. Tous ses biens seront saisis et il sera déposé dans un autre pays.
Art-5 : Le statut de soldat est celui accordé à un membre de l’armée quand il est mobilisé. Si ce n’est pas par la punition militaire il aura le statut d’ancien combattant une fois revenu à la vie civile.
Art-6 : Le statut d’ancien combattant permet à un Civil d’avoir le droit de défense supérieur accordés aux délégations et aux représentants, une insulte contre lui sera donc un crime de niveau 1 si ce n’est qu’un simple soldat, 2 si c’est un officier normal et 3 si il était général.
Art-7 : Le statut de représentant est celui des agents de l’ordre, ils ont le droit de mener en détention provisoire un homme et les insulter est passible d’une peine de niveau 1.
Art-8 : Le statut de délégué est donné aux membres des délégations, les insulter est un crime de niveau 2. Leurs décisions sont révocables seulement par le gouvernement ou la haute cours de justice.
Art-9 : La délégation gouvernementale est chargée d’assurer l’exécution des lois du gouvernement.
Art-10 : La délégation judicaire est chargée de punir les crimes.
Art-11 : La délégation civile est chargé de surveiller que les droits des civils sont respectés, elle est la seule non-choisi par le gouvernement mais élue par les Civils.
Art-12 : La délégation militaire est chargée de recruter les soldats et de veiller au bon fonctionnement du contrat militaire et de l’Etude de la guerre.
Art-13 : Le gouvernement Etolien sera composé d’une douzaine de directeurs, des hommes élus ayant le devoir de faire les lois. Et d’un Stratège, le chef du gouvernement élu par les directeurs dans leurs rangs. Il sera élu à vie. De plus les chefs des grandes cités ont le droit d‘envoyer un de leur représentant au gouvernement. Le Stratège est aussi le chef militaire suprême et dispose de l’entièreté du pouvoir exécutif et judiciaire. Le pouvoir législatif est partagée avec les directeurs les envoyés des directeurs, les gouverneurs civils et les chefs de cités.
Art-14 : L’assemblée gouvernementale est l’assemblée composée des directeurs et des gouverneurs et des envoyés des chefs de cités. Elle dispose du pouvoir d’élection, ils peuvent ainsi relancer l’élection du Stratège. Les membres de l’assemblée sont nommés à vie.
Art-15 : Les directeurs sont élus parmis le peuple, les représentants et les rois des cités.
3.000 Deniers sont donnés afin de mettre en action la totalité de ce code et de nommé les délégations. L’Actuel Stratège élu est Eros Odysoss (il me faut bien un nom).