Du Cadre institutionnel et juridique de la Cité de Massalia
Le Conseil des Archontes de la cité de Massalia, en raison de la situation particulière de la cité et des menaces qu'elle encourt, et en raison des évolutions géopolitiques en Méditerranée, afin d'assurer la pérennité de la cité et de lui permettre de conserver son rang ont décidé, de concours avec l'Ecclesia de promulger les lois suivantes :
Partie 1 : Des Institutions politique de la Cité :
Loi n° 1 : Des différents statuts, de la représentation et de l'appareil législatif
Article 1 : Les différents statuts qui peuvent être accordé à Massalia sont les suivants : Citoyen, Métèque, esclave, affranchis et Résident.
Article 2 : Le statut de Citoyen est le statut principale dans la cité, il désigne les hommes disposant des droits civiques dans leur entièreté, ces hommes doivent le vote, l'impôt, le service militaire et on droit d'accès aux magistratures. Le statut de Citoyen s'obtient, par le sang, si on est issu de père citoyen et de grand-père maternelle citoyen, par loi de la Cité, en raison de service important qui lui auront été rendu ou si l'on peut justifier du statut de Résident sur 4 générations de la Cité et que l'on justifie son attachement à la cité par le service militaire.
Article 3 : Les métèques désigne, les citoyens d'une autre nation, qui serait résident temporaire à Massalia. ils doivent le respect des lois de la cités.
Article 4 : Les Résidents, désigne les citoyens d'une autre nation, qui sont résident permanent sur le territoire Massaliote, ils doivent l'impôt et le respect des lois.
Article 5 : Un esclave est un homme ou une femme, qui a été pour une raison ou pour une autre, privée de sa liberté et qui n'est donc plus pleinement propriétaire de sa personne. Ils doivent comme tous le respect des lois, sont soumis à l'obéissance à leur maître. Un affranchi est un esclave qui obtient, pour une raison ou pour une autre, sa liberté. Le Fils d'un affranchis obtient automatiquement le statut de Résident.
Article 6 : Tout les citoyens ont de droit accès à l'assemblée de la cité, toutefois, par soucis de simplification du système de l'Assemblée et pour permettre au citoyen pauvre de faire entendre leurs voix, est crée un système de représentation.
Ce système fonctionne de manière simple, les citoyens selon leur zone d'habitat, sont divisés en 10 tribus, et chaque tribu en 8 classe selon la richesse les tribus ont pour ordre de désigner quatre représentants par classe soit 320 représentants pour l'ensemble des citoyens. De plus les Résidents et Métèque obtiennent le droit d'envoyer chacun deux représentants avec droit de parole mais pas droit de vote.
Article 7 : L'Assemblée, qui vote les lois et donc constituer de 324 membres, elle décide des lois de la Cité, ainsi qu'approuve le budget de cette dernière. L'Assemblée est renouvelé tout les 5 ans.
Article 8 : Pour les lois importants ou pour voter la guerre et la paix, l'Assemblée de tout les citoyens, l'Ecclessia doit être convoqué. Elle a compétence à elle seule pour toute les lois relatives à une modification des institutions de la cité édicté par cette présente lois et vote les Hauts Magistrats et le Conseil des Archontes
Loi n°2 : Du pouvoir exécutif
Article 1 :
Le pouvoir executif est divisé entre premièrement le Conseil des Archontes et deuxièmement les Hauts Magistrats de la Cité.
Article 2 :
Le Conseil des Archontes rassemble 8 Archontes chargés chacun des lois dans un domaine de compétence, qui sont :
L'Armée et la Guerre : Archonte Polémarque
La Religion : Archonte Théophile
La Justice : Archonte Aréopage
L'Administration : Archonte Roi
La Flotte et le Commerce : Archonte du commerce
Les finances et l'économie : Archonte Questeur
La Diplomatie : Archonte Ambassadeur
Les manifestations festives : Archonte Edile
A ces archontes s'ajoute de droit le Grand Archonte qui dirige la cité.
Il a pour charge, de façon collégiale, de décider des lois de la Cité.
Article 3 :
Les Hauts magistrats de la cité sont sous la responsabilité du Grand Archonte, responsable de l'administration de la cité sous toute ses formes.
Ils sont désigné par l'ensemble des citoyens et pour chaque poste sont au nombre de deux. Les Hauts magistrats sont élus pour deux ans
Les différents Hauts Magistrats sont :
Les Stratège, qui conduisent les armées
Les Questeur qui dirigent les finances
Les Ambassadeurs chargés de la diplomatie
Les Ediles chargés des festivités et de l'administration de la cité.
Les Navarques qui dirigent les flottes et le commerce
A cela s'ajoute deux Haut Magistrats particuliers le Grand Archonte, renouvelé tout les ans et qui dirige tous les Hauts Magistrats et le Grand prêtre de Zeus, qui est désigné selon les méthodes propre au culte et l'est à vie et à pour rôle de conseiller à la religion.
Lois n°3 : De l'appareil Judiciaire :
Article 1 : L'Appareil Judiciaire de la cité est dirigé par un Haut Magistrat particulier, tiré au sort tout les deux ans parmi les citoyens, mais qui n'a aucune emprise sur la direction de la cité, ce Haut Magistrat, appelé Aéropage, à charge de mener les tribunaux, les forces de sécurités publiques et de mener les enquêtes.
Article 2 : Lors d'un procès, l'Aéropage est assisté d'un cortège de 200 juges, également tirés au sort parmi les citoyens. Le déroulement d'un procès est toujours le suivant : l'Aéropage fait d'abord l'énoncé des accusations prononcés contre l'accusé, suite à cela, l'accusé peut se déclarer coupable, auquel cas la sentence est allégé et le procès passe directement au vote de cette dernière. Où alors, il peut ne pas le faire, auquel cas, l'Aéropage annonce les preuves auquelle l'accusé peut répondre, puis le vote de la sentence à lieu.
Article 3 : Dans le cas où l'accusé serait du statut de Résident ou de Métèque, 10 résident serait inclus au cortège des juges.
Article 4 : Toute personne ayant été condamné ne peut plus être juge.
Article 5 : Les peines pouvant être prononcés sont les suivantes :
Peine de niveau 1 : Tout infraction de type vol, agression mineure : Amende équivalente à une fois et demi le prix du vol, ou Amende moyenne.
Peine de niveau 2 : Agression de type grave, agression sur membre de l'administration, meurtre d'esclave : Amende forte, léger emprisonnement
Peine de niveau 3 : Agression entrainant un risque de mort, Meurtre, agitation publique : Emprisonnement important ou peine d'exil ou dégradation civile
Peine de niveau 4 : Meurtre sur membre de l'administration, infraction relatif à un membre du corps sacerdotales, sacrilège, agitation publique importante, rébellion : exil important ou mort.
Loi n° 4 : Du système militaire
Article 1 : L'Armée Massaliote est dirigé par les Stratèges, sa flotte de guerre est dirigé par les Navarques.
Article 2 : Tout citoyens doit entre sa 18ème et sa 20 ème année un an de service militaire à la cité, soit en dans l'armée de Terre, soit en tant qu'homme embarqué dans la Flotte.
Article 3 : Une fois le service effectuée, un rappel de deux mois est à effectués tout les deux ans. Jusqu'au 50ème anniversaire du citoyen, il ne sera plus mobiliser au delà de cette date.
Article 4 : Tout citoyen doit fournir son équipement, et l'entretenir, les citoyens les plus pauvres classe 1 et 2 de chaque tribu ayant droit de se regrouper par dix pour fournir équipement à un homme.
Article 5 : Les citoyens des classes 5,6,7 et 8 doivent fournir équipement et participer à la phalange ou à la cavalerie, ceux des classes 3 et 4 aux pelstates ou à la phalange.
Article 6 : En campagne, le Stratège à tout droit sur ces hommes, via un tribunal spécial commandé par lui, qui peut prononcé jusqu'à la mort en cas de désobéissance grave.
Article 7 : Les troupes embarqués de la flotte sont sous l'autorité du Navarque, elles sont recrutés parmi les hommes effectuant leur rappel ou sur volontariat.
Article 8 : Pour mouvoir ses trières, la cité emploie des esclaves publiques.
Article 9 : Chaque trière de l'Etat peut, si l'envie lui en prends, être financé par un citoyen de la classe 8, qui en prends alors, en second derrière le commandant désigné par le Navarque, le commandement.
La cité consacre 8 000 deniers à cela.