Appel à capitaux

L'Empire de Russie appel les investisseurs du monde entier, Etats comme particuliers, à placer des capitaux sur son territoire. Pour rendre l'Empire compétitif et attrayant pour les investisseurs, les mesures suivantes sont mises en place :

Article 1 : Tout projet de construction d'usine, qu'il soit étranger ou Russe, se verra offert une parcelle de terre gratuitement et disposera d'une diminution des impôts sur une durée de 5 ans. Après ce délai de 5 ans passés, les impôts repasseront à un seuil normal de manière progressive, avec une modification tous les trimestres sur 3 ans. Le premier trimestre d'exploitation sera exempté d'impôts.

Article 2 : Tout projet de construction de mines de charbon ou de fer se verra offert une concession minière de taille petite à moyenne, selon les capitaux que le constructeur peut envoyé. Les impôts seront diminués sur une durée de 4 ans, avec le rétablissement progressif des impôts après 4 ans se passant sur un bail de 2 ans. Le premier trimestre d'exploitation sera exempté d'impôts.

Article 3 : Tout possesseur d'une mine ou d'une usine se verra offert une réduction du prix d'une petite concession minière (avec une exemption d'impôts pour le premier trimestre, mais sans la diminution d'impôts).

Article 4 : Les ingénieurs doivent être au moins à 40% Russes, et les ouvriers doivent l'être à 100%.

Article 5 : A moins d'une faillite, les investisseurs ne pourront pas retirer leurs capitaux avant 5 ans d'exploitation minimum.
Alinéa 1 : La guerre contre le pays d'origine de certains investisseurs est un cas particulier. Les capitaux pourront être rapatriés si une guerre éclate.

Nous acceptons.