Répertoire des traités internationaux

Journaliste Messages : 80 Date d'inscription : 18/08/2019

Ici seront postés les traités internationaux.

Journaliste Messages : 80 Date d'inscription : 18/08/2019

Gelebor a écrit:: Traité d’alliance nippo-américain (1910)

Préambule :

Le Japon et les Etats-Unis estiment le moment venu de confirmer, par ce traité exceptionnel, les liens étroits qui les unissent. Les deux gouvernements confirment la politique de coopération fructueuse et intelligente qui a été précédemment convenue entre eux dans ses fondements et dans ses buts et qui s’est avérée porteuse de progrès, aussi bien pour le développement des intérêts des deux pays que pour le maintien et la promotion de la paix en Asie. Le peuple japonais et le peuple américain, ayant admis que leurs intérêts profonds se confondent, sont décidés à œuvrer dans l’avenir l’un à côté de l’autre et en unissant leurs forces, pour la sécurité de leur commerce et pour le maintien de la paix. Dans un monde en mutation, le Japon et les USA entendent, en avançant sur ce chemin marqué par l’Histoire, collaborer efficacement afin d’initier un mouvement durable vers le progrès.

Article I
Les parties contractantes s'engagent toutes deux à s'abstenir de tout acte de violence, action agressive ou toute autre attaque réciproque, tant isolément que conjointement avec d'autres puissances.

Article II
Lorsque les intérêts communs des parties contractantes sont ou risquent d’être menacés par des événements internationaux de quelque nature que ce soit, elles entreront immédiatement en consultation quant aux mesures à prendre pour la protection de ces intérêts. Si la sécurité ou d’autres intérêts vitaux d’une des parties contractantes étaient menacés de l’extérieur, l’autre partie contractante donnera à la partie menacée assistance et appui politique et diplomatique afin d’éliminer cette menace. En outre, les Parties contractantes reconnaissent leur intérêt commun à la préservation de l’égalité de leurs opportunités commerciales en Asie et s’engagent à ne pas porter atteinte aux intérêts commerciaux de l’autre Partie par des politiques nuisant à son libre accès aux marchés étrangers.

Article III
Dans le cas où l'une des deux parties contractantes est l'objet d'un acte de la part d'une tierce puissance, l'autre partie contractante ne devra en aucune manière donner son appui à cette tierce puissance.

Article IV
En fait d'art militaire, les parties contractantes s'engagent à échanger des informations tactiques ou stratégiques.

Article V
Le présent traité sera conclu pour une période de vingt ans, étant admis que s'il n'est pas dénoncé par l'une des parties contractantes six mois avant l'échéance de cette période, sa validité sera automatiquement reconduite pour une durée de quinze ans.

Journaliste Messages : 80 Date d'inscription : 18/08/2019

Gelebor a écrit:: Traité des relations russo-japonaises (1911)

Préambule :

L’Empire du Japon et l’Empire de Russie,

Au regard du contexte historique des relations entre leurs peuples et leur désir mutuel de bon voisinage et de normalisation de leur relations fondées sur le principe du respect mutuel de leur souveraineté ;

Reconnaissant l'importance d’une coopération étroite afin de promouvoir le progrès du genre humain et pour la promotion de leur bien-être mutuel et de leurs intérêts communs et pour le maintien de la paix et de la sécurité internationales ;

Rappelant les dispositions pertinentes du traité de paix signé à l’occasion du traité de Portsmouth (1905) ;

Ont résolu de conclure le présent traité.

Article I
[1] Les parties contractantes prennent l’engagement solennel de développer des relations de paix et d'amitié perpétuelles entre les deux pays sur la base des principes de respect mutuel de la souveraineté et de l'intégrité territoriale, de non-agression mutuelle, de non-ingérence dans leurs affaires intérieures, et de coexistence pacifique.

[2] Les parties contractantes confirment qu’elles régleront dorénavant leurs différends par des moyens pacifiques et s'abstiendront de recourir à la force militaire, à la menace, ou à des manœuvres économiques coercitives en cas de litige.

[3] Les parties contractantes réaffirment qu'elles s'engagent mutuellement à ne pas construire dans leurs possessions respectives de l'île de Sakhaline ou dans les îles adjacentes aucune fortification ou ouvrage militaire similaire.

Article II
Les parties contractantes s’engagent à ne jamais rechercher l'hégémonie dans la zone Asie-Pacifique et annoncent qu'elles s'opposeront aux efforts déployés par tout autre pays ou groupe de pays pour établir cette hégémonie.

Article III
Les parties contractantes s'efforceront, dans un esprit de bon voisinage et d'amitié et conformément aux principes d'avantages mutuels et de non-ingérence dans leurs affaires intérieures, d’approfondir les relations économiques et culturelles entre les deux pays et de promouvoir les échanges entre les peuples des deux pays.

Article IV
Le présent traité n'influencera pas la position de l'une ou l'autre des parties contractantes en ce qui concerne ses relations avec les pays tiers.

Journaliste Messages : 80 Date d'inscription : 18/08/2019

Gelebor a écrit:: Traité germano-japonais (1911)

Article unique

[1] Le Reich allemand cède à l’Empire du Japon l’ensemble de ses possessions impériales dans la zone Asie-Pacifique, à l'exception de Tsingtao, sous les conditions suivantes :

[2] L’Empire du Japon maintient dans ces îles les droits et les libertés des ordres religieux allemands.

[3] Les « Heimatloser » habitant les territoire cédés au Japon auront la faculté de vendre leurs biens réels et de regagner leur pays ; mais, s'ils préfèrent rester dans le territoire cédé, ils seront maintenus et protégés dans le plein exercice de leurs industries et droits de propriété, à la condition de se soumettre aux lois et à la juridiction japonaise.

Le Japon aura néanmoins toute liberté de retirer le droit de résidence ou de déporter de ses territoires tout habitant incriminé frappé de déchéance politique ou administrative. Il s'engage cependant à ce que les droits de propriété de ces habitants soient pleinement respectés.

[4] L’Empire du Japon accordera au commerce et aux établissements agricoles germaniques le même traitement et les mêmes facilités qu’il confère dans les territoires mentionnés aux établissements agricoles et au commerce de sujets japonais.

[5] Le Reich allemand pourra établir et conserver, même en temps de guerre, un gisement de charbon et un gisement de fer. En outre, le Japon accepte de louer une base navale durant trois années renouvelables sur l'une des îles qui constitue l'archipel des Mariannes pour la somme annuelle de 300$ et 2 PI.

[6] L’Empire du Japon indemnisera le transfert des territoires mentionnés et le rachat intégral des parts des actifs allemands dans la Pacific Phosphate Company à hauteur de 750$, qui seront versés au Reich allemand.

[7] Le gouvernement de S.M, sous réserve de son approbation, accordera des facilités de traitement administratif aux investisseurs allemands dans la zone mentionnée ci-dessus.