Ligue des Nations

Pigiste Messages : 46 Date d'inscription : 31/07/2019

Empire austro-hongrois a écrit:

Traité de Vienne
Traité fondateur de la Ligue des Nations

Chapitre 1 : De la définition

Article 1

Au nom de la sainte et indivisible Trinité! Ses Majestés, l'empereur d'Autriche-Hongrie, l'empereur Allemand et le tsar de Russie, à la suite des avantages que la Divine Providence a apportés aux États, à leurs gouvernements. Ayant placé leur confiance et leurs espoirs dans les leurs, ils ont acquis la conviction intérieure qu'il est nécessaire de fonder leurs relations mutuelles sur les sublimes vérités enseignées par la religion éternelle du divin Rédempteur. Ils déclarent solennellement que le présent accord a pour seul objectif de déclarer au monde leur détermination inébranlable, qui constitue la ligne directrice de leur conduite dans l'administration interne de leurs États, ainsi que dans les relations politiques avec tous les autres gouvernements, les commandements de la justice. l'amour et la paix, qui, loin de s'appliquer uniquement à la vie privée, doivent a fortiori influer directement sur la résolution des princes et guider toutes leurs démarches afin de donner une permanence aux institutions humaines et de remédier à leurs imperfections.

Article 2
La Ligue des Nations est fondée par les États suivants, reconnus honorifiquement comme membres-fondateurs de l'organisation jusqu'à la fin de celle-ci ou jusqu'à leur retrait de l'organisation:

Empire Allemand
Empire d'Autriche-Hongrie
Empire Russe

Article 3
La Ligue des nations a pour vocation de préserver l'Europe et ses peuples de la guerre et de la lutte fratricide; de promouvoir et préserver les conditions nécessaires au progrès économique et social à l'échelle du continent; de promouvoir la coopération et le partenariat entre les États; de préserver la souveraineté et l'intégrité des Nation européenne et d'encourager l'esprit de fraternité entre les peuples.

Chapitre 2 : Des principes élémentaires

Article 4
Les États-membres de la Ligue des Nations s'engagent à maintenir la paix entre eux. En cas de litige entre plusieurs membres de la Ligue des Nations, celui-ci sera toujours réglé par la diplomatie et jamais, il ne le sera par les armes.

Article 5
En cas de conflit entre plusieurs membres de la Ligue des Nations, ceux-ci pourront demander l'arbitrage d'un autre État-membre de la Ligue des Nations afin de faire office de médiateur. Le médiateur devra être choisi à l'unanimité par les membres impliqués dans le conflit et aura pour rôle de proposer une solution non-contraignante pour résoudre le conflit.

Article 6
Les États-membres de la Ligue des Nations s'engagent à reconnaître les frontières des autres États-membres de la Ligue des Nations ainsi que leur souveraineté sur leur territoire. Ils s'engagent également à échanger des ambassadeurs entre eux.

Article 7
Les États-membres de la Ligue des Nations s'engagent à ne faire aucune ingérence dans les affaires des autres États-membres de la Ligue des Nations sauf si et seulement si, l'État-membre faisant preuve d'ingérence a été invité par le pays concerné à le faire.

Article 8
Les États-membres de la Ligue des Nations s'engagent à se défendre et à se protéger mutuellement de toute agression étrangère. Ainsi, toute agression contre un État-membre de la Ligue des Nations équivaut à une agression contre l'ensemble des États-membres de la Ligue des Nations.

Article 9
Les États-membres de la Ligue des Nations s'engagent à garantir la primauté des principes et dispositions de la Ligue des Nations sur l'ensemble de leur législation.

Article 10
Les États-membres de la Ligue des Nations s'engagent à instaurer la gratuité du visa pour les ressortissants des autres États-membres de la Ligue des Nations.

Article 11
Les États-membres de la Ligue des Nations s'engagent à ne pas appliquer la peine de mort à l'encontre d'un ressortissant d'un autre État-membre de la Ligue des Nations sans avoir préalablement reçu l'aval du gouvernement légitime de l'État-membre auquel appartient le ressortissant. En cas de refus de la part de ce dernier, la peine de mort est convertie en peine à perpétuité aux frais du pays du ressortissant.

Chapitre 3 : Durée

Étant donné que le traité actuel a pour objectif la préservation de l'équilibre européen, la sauvegarde de la paix et de l'indépendance des puissances et la compensation des invasions qui ravagent le monde depuis tant d'années, le [...] Les parties contractantes sont convenues de fixer leur période de validité pour une période de vingt ans renouvelable à compter de la date de signature

Journaliste Messages : 68 Date d'inscription : 31/07/2019

L'empereur signer donc le document, et le donne ensuite aux représentants de l'empire Russe.

Redacteur Messages : 508 Date d'inscription : 26/11/2010 Age : 34

Le Tsar signe le document, puisse t'il représenter un meilleur avenir!

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